Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE SEL
HEBRARD Alain Christian Henri

Numéro de dépôt :
3214169
Date de dépôt :
10/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
10/03/2013
FLEUR DE SEL de HEBRARD Alain Christian Henri

Présentation de la marque FLEUR DE SEL

Déposée le 10 mars 2003 par HEBRARD Alain Christian Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « FLEUR DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est HEBRARD Alain Christian Henri domicilié(e) Mas don quichotte,30390 THEZIERS - 30390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEBRARD Alain domicilié(e) Mas don quichotte,30390 THEZIERS - 30390 - France.

La marque FLEUR DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE SEL est expirée depuis le 10 mars 2013.

HEBRARD Alain Christian Henri a également déposé les autres marques suivantes : PHYTOFER , GREENOR


HEBRARD Alain Christian Henri - Mas don quichotte,30390 THEZIERS - 30390 - France


HEBRARD Alain - Mas don quichotte,30390 THEZIERS - 30390 - France


Inscription le 20 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396475 - Publication au BOPI 2004-07-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Savons Coutellerie Aliments pour animaux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.